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Règlement Sur L exploitation Minière De Drc

  • MINES INDUSTRIELLES & COMMUNAUTES LOCALES

    acteurs étatiques dans le cadre de l'exploitation minière . sur les lois de la RDC, la Constitution, le Code et Règlement miniers, et d'autres textes de .

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  • Programme de stimulation de l'exploration minière .

    Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a présenté un programme de stimulation de l'exploration minière afin . Règlement sur l'exploitation minière, .

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  • Congo-Kinshasa: Problématique de l'exploitation minière .

    Depuis la déconfiture de la Générale des carrières et des mines (Gecamines), l'exploitation minière de manière artisanale a pris de .

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  • indiennes minière dans les réserves Indian Mining .

    vé en vertu de la Loi sur les textes réglementaires l'emportent . Indian Mining Regulations Règlement sur l'exploitation minière dans les réserves indiennes

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  • Operation of Mines Regulation Règlement sur .

    Operation of Mines Regulation Règlement sur l'exploitation minière Regulation 228/94 Registered December 2, 1994 . 26 Affichage de la Loi et du Règlement

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  • EXPLOITATION MINIÈRE INDUSTRIELLE ET ARTISANALE .

    L'exploitation minière artisanale au Sud-Kivu 2. . sur base de nos récentes recherches menées dans certains sites du Sud-Kivu, . et le Règlement minier .

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  • Memoire Online - Exploitation minière au Sud-Kivu: de .

    . 2003 du 26 mars 2003 portant Règlement Minier. I.2.4. REALISATIONS DE LA DIVISION . sur la législation minière ; . n L'exploitation minière, .

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  • Cadre juridique pour l'exploration et l'exploitation .

    Cadre juridique pour l'exploration et l'exploitation minière du golfe . suite à l'interdiction de l'exploration et de l'exploitation d . Le Règlement sur .

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  • Rapport de Politique du Center for Effective Global .

    . La version anglaise ici tiny.cc/drc_mining est l'arbitre final de l . sur l'ensemble de la . de l'exploitation minière dans l .

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  • NUNAVUT - cngo.ca

    miNérale, de l'exploitatioN miNière et des . remplace le Règlement sur l'exploitation minière dans les Territoires du Nord Ouest et au Nunavut.

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  • LE PROJET DE RÉVISION DU CODE MINIER DE .

    les nouveaux code et règlement miniers . alors préconisée dans le but de réenclencher l'exploitation minière . au service de tous, Rapport 2013 sur les .

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  • Survol de l'encadrement législatif et réglementaire .

    exemple le Règlement sur les effluents des mines de . En vertu de la Loi sur les mines, . ou à l'exploitation minière tout terrain qu'il juge nécessaire

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  • Congo-Kinshasa: Problématique de l'exploitation minière .

    Depuis la déconfiture de la Générale des carrières et des mines (Gecamines), l'exploitation minière de manière artisanale a pris de .

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  • EXPLOITATION DES RESSOURCES .

    3 Table des matières Remarque sur la documentation relative à l'exploitation des ressources naturelles et aux droits de l'homme...4

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  • Maroc Règlement minier - EI SourceBook

    Règlement minier 1/17 . En cas de contestations sur la classification . reils et engins de toute nature servant à l'exploitation de la concession, .

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  • Enquête sur les violations des Droits Humains .

    des années 1990 et début des années 2000 ont engendré un déclin de l'exploitation minière industrielle, . Katanga sur près de 1500 Km dans sa partie sud.

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  • Survol de l'encadrement législatif et réglementaire .

    exemple le Règlement sur les effluents des mines de . En vertu de la Loi sur les mines, . ou à l'exploitation minière tout terrain qu'il juge nécessaire

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  • Législation et réglementation minière | Minéralinfo

    . confie en particulier à l'Etat la prise en charge des problèmes posés par la cessation de l'exploitation minière, au titre de la . accords de Paris sur .

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  • PROPOSITIONS 'AM N M NTS SUR LA REVISION .

    Le mobile de la reforme minière de 2002 a été celui de mettre sur pied une . que prévue par le règlement . l'exploitation et à la commercialisation .

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  • mediacongo - Actualités - DRC Mining Week, de .

    . renseignent les organisateurs de la DRC Mining Week ou la Semaine minière de la . sur les besoins de l . de la publication du règlement minier .

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  • Exploitation minière industrielle et artisanale au Sud .

    L'exploitation minière industrielle au Sud-Kivu 15 . sur base de nos récentes recherches menées dans certains sites du Sud-Kivu, . Règlement minier, .

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  • Nunavut Regulations l'exploitation minière au .

    tronique, fait foi de cette loi ou de ce règlement et de son contenu. . Nunavut Mining Regulations Règlement sur l'exploitation minière au Nunavut

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  • Législation et réglementation minière | Minéralinfo

    . confie en particulier à l'Etat la prise en charge des problèmes posés par la cessation de l'exploitation minière, au titre de la . accords de Paris sur .

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  • Goma: plaidoyer pour un règlement minier conforme à .

    . réellement des retombées de l'exploitation minière. . à travailler sur le règlement minier pour qu'il . de la redevance minière de 2 .

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  • REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES .

    4 Arrêté viziriel du 17 hija 1356 (18 février 1938 ) portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles, modifié

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  • Loi de l'impôt sur l'exploitation minière

    Loi de l'impôt sur l'exploitation minière . . règlement s'applique à la Loi de l'impôt sur l'exploitation minière ou au Règlement 769 pris en application .

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  • CONTRIBUTION A L'AMELIORATION DE LA .

    économique de la province gravite autour de l'exploitation minière. . recherches de A. LUFUMA (2000) sur les spécialités . 2003 portant Règlement .

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  • Reglement Minier RDC 2003 - Congo Mines

    Portail virtuel d'information sur le secteur . Le Règlement Minier 2003 (DRC . y compris les procédures d'octroi et les conditions de validité .

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  • La légitimité de l'artisanat minier en RDC : Le cas du Kivu

    . ou indirectement de l'exploitation . correctement grâce à l'exploitation minière . sur la base de tels puits et de telles .

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  • Gazette officielle Québec DU 2 - Les Publications du .

    . à la recherche minière et à l'exploitation minière de terrains visée par l'arrêté ministériel . de Règlement modifiant le Règlement sur les .

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